Compte rendu CE Décembre 2015

Bonjour,

Résumé du CE du 15/12:

Organisation du secrétariat général

A dater du 1er janvier, le département Affaires domaniales et juridiques sera rattaché au service Secrétariat Général et non plus à la DFAJ . Cette nouvelle organisation amène la création de deux postes :

  • Un poste d’assistant au secrétaire général adjoint
  • Un poste d’infirmier (qui était dans les tuyaux depuis quelques temps). L’embauche de cet infirmier est programmée pour le printemps prochain.

Le secrétariat général sera composé:

  • Un assistant
  • Un infirmier (poste crée)
  • Département ressource humaine, le pôle  permanents CE, le pôle relations sociales, le service administration du personnel et le service formation compétences.

Le secrétariat général adjoint sera composé:

  • Un assistant (poste crée)
  • Département affaires juridiques et domaniales avec l’ assistante actuelle, service affaires domaniales, service juridique, service moyens généraux, et service communication.

Le poste d’assistant aux moyens généraux est tenu par un contrat pro. La direction n’a pas à ce jour  la certitude que la charge de travail débouchera sur un poste pérenne.

La direction nous a dit que cette réorganisation était la conséquence du départ de Monsieur Fleury. Une charge de travail importante attend le nouveau directeur (qui n’aura pas les connaissances de Mr Fleury):

  • Négociations de la nouvelle tarification transport
  • Régulation du stockage qui se profile

Le CE a donné un avis favorable.

Plan de formation 2016

Le CE a donné un avis favorable.

Programme annuel de prévention HSCT

 Orientations générales :

  • L’accidentologie sur nos chantiers en matière de sécurité au poste de travail.
  • La prédominance des travaux non déclarés chez les particuliers pour ce qui concerne les risques majeurs
Procédure « d’habilitation au poste »

Ce thème a fait l’objet de débats sur des modifications d’écriture de cette procédure et le rajout de garanties pour le salarié. Un retour d’information au salarié sera aussi fourni. On retient qu’une procédure d’habilitation au poste de technicien passera par une formation transverse au GMR pour acquérir de la pratique.

Le CE a donné un avis favorable.

Compte de prévention Pénibilité

Au vu de la nouvelle loi, un compte de pénibilité serait ouvert à tous salariés rentrant dans le cadre légal qui est le travail de nuit, le port de charges lourdes, intempérie, gestes répétitifs, milieu Hyperbare.

Pour 2015 TIGF a mené une évaluation sur les postés et le travail de nuit et présenté une étude sur les postés de TIGF. Cette étude a été présentée avec des chiffres faux et doit être représentée.

Pour 2016 le CE a demandé une étude pour le port des charges lourdes, intempéries.

 Nomination d’un expert pour l’examen des comptes du budget 2016 et de la stratégie de l’entreprise.

Le CE a voté pour le même cabinet expert-comptable « Legrand Le Fudiciaire. »

Budget CE 2016

Le CE a voté et adopté le budget 2016 du Comité d’entreprise.

Voilà le résumé succinct des points discutés en CE. Si vous avez des questions n’hésitez pas.

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